Qu\u2019est-ce que l\u2019assurance responsabilit\u00e9 en cas de pollution?<\/h1><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>Table des mati\u00e8res<\/strong><\/p>\n\n- Qu\u2019est-ce que l\u2019assurance responsabilit\u00e9 en cas de pollution?<\/a><\/li>\n
- Quels types de responsabilit\u00e9 civile li\u00e9e \u00e0 la pollution couvrons-nous?<\/a>\n
\n- L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution provenant d\u2019un chantier<\/a><\/li>\n
- L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution des lieux<\/a><\/li>\n
- L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution en cours de transport<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
- Qui a besoin d\u2019une assurance responsabilit\u00e9 en cas de pollution?<\/a><\/li>\n
- Situations o\u00f9 une assurance responsabilit\u00e9 en cas de pollution s\u2019av\u00e8re utile<\/a><\/li>\n
- Autres types d\u2019assurance \u00e0 envisager<\/a><\/li>\n<\/ul>\n
<\/span><\/p>\n<\/div><\/div><\/div>![\"Des](\"https:\/\/www.federated.ca\/wp-content\/uploads\/pollution-cropped-2.jpg\")
<\/span><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>Le d\u00e9versement de polluants, dangereux ou autres, qu\u2019il soit soudain et accidentel ou qu\u2019il survienne graduellement, peut causer des dommages importants \u00e0 l\u2019environnement et \u00e0 la collectivit\u00e9, tout comme il peut porter atteinte \u00e0 votre projet, \u00e0 votre r\u00e9putation ou \u00e0 vos finances. L\u2019assurance responsabilit\u00e9 en cas de pollution (parfois appel\u00e9e assurance responsabilit\u00e9 contre l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019environnement) est con\u00e7ue pour vous aider \u00e0 vous prot\u00e9ger contre les d\u00e9penses co\u00fbteuses. Cette protection s\u2019\u00e9tend au-del\u00e0 de la couverture offerte par les polices standards d\u2019assurance des biens et de la responsabilit\u00e9 civile des entreprises, lesquelles excluent g\u00e9n\u00e9ralement tout dommage \u00e0 l\u2019environnement.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div>
Quels types de responsabilit\u00e9 civile li\u00e9e \u00e0 la pollution couvrons-nous?<\/h2>\n
L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution provenant d\u2019un chantier<\/strong>
\nL\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution provenant d\u2019un chantier procure une protection pour les travaux effectu\u00e9s par un entrepreneur ou en son nom, et qui seraient la cause de l\u2019\u00e9manation d\u2019un polluant dans l\u2019environnement. Cette assurance peut couvrir les projets en cours et achev\u00e9s, et inclure des garanties pour les dommages mat\u00e9riels et corporels, le nettoyage, la d\u00e9fense juridique et les amendes r\u00e9glementaires.<\/span><\/p>\nL\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution des lieux
\n<\/strong>L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution des lieux est con\u00e7ue pour vous aider \u00e0 prot\u00e9ger votre entreprise contre l\u2019\u00e9manation de polluants qui survient sur, sous ou \u00e0 des lieux dont vous \u00eates propri\u00e9taire ou locataire, ou qui en provient. Cette assurance peut vous prot\u00e9ger, en tant qu\u2019assur\u00e9, en cas de pertes d\u2019exploitation et vous rembourser les frais que vous aurez engag\u00e9s pour le nettoyage ou une intervention d\u2019urgence. De plus, vous pourriez \u00eatre couvert pour les r\u00e9clamations de tiers concernant des frais de nettoyage, ou encore des dommages mat\u00e9riels ou corporels qu\u2019ils auraient subis. Cette police peut \u00e9galement aider votre entreprise \u00e0 se conformer aux obligations usuelles des locateurs et des locataires, ainsi qu\u2019\u00e0 d\u2019autres ententes qu\u2019elle a pu conclure.<\/span><\/p>\nL\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution en cours de transport<\/strong>
\nLes atteintes \u00e0 l\u2019environnement ne se produisent pas que sur les lieux de votre entreprise ou les chantiers o\u00f9 vous travaillez. Chaque fois que des mat\u00e9riaux, de l\u2019\u00e9quipement ou des d\u00e9chets sont d\u00e9plac\u00e9s, il est possible que des polluants soient d\u00e9vers\u00e9s dans l\u2019environnement. L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution en cours de transport couvre les incidents de pollution qui surviennent durant le chargement ou le d\u00e9chargement de produits ou de mat\u00e9riaux qui sont transport\u00e9s, exp\u00e9di\u00e9s ou livr\u00e9s par votre entreprise ou en son nom. Elle est offerte comme garantie facultative avec l\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution des lieux et l\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution provenant d\u2019un chantier.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div>
Table des mati\u00e8res<\/strong><\/p>\n <\/span><\/p>\n<\/div><\/div><\/div> Le d\u00e9versement de polluants, dangereux ou autres, qu\u2019il soit soudain et accidentel ou qu\u2019il survienne graduellement, peut causer des dommages importants \u00e0 l\u2019environnement et \u00e0 la collectivit\u00e9, tout comme il peut porter atteinte \u00e0 votre projet, \u00e0 votre r\u00e9putation ou \u00e0 vos finances. L\u2019assurance responsabilit\u00e9 en cas de pollution (parfois appel\u00e9e assurance responsabilit\u00e9 contre l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019environnement) est con\u00e7ue pour vous aider \u00e0 vous prot\u00e9ger contre les d\u00e9penses co\u00fbteuses. Cette protection s\u2019\u00e9tend au-del\u00e0 de la couverture offerte par les polices standards d\u2019assurance des biens et de la responsabilit\u00e9 civile des entreprises, lesquelles excluent g\u00e9n\u00e9ralement tout dommage \u00e0 l\u2019environnement.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution provenant d\u2019un chantier<\/strong> L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution des lieux L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution en cours de transport<\/strong>\n
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<\/span><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>Quels types de responsabilit\u00e9 civile li\u00e9e \u00e0 la pollution couvrons-nous?<\/h2>\n
\nL\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution provenant d\u2019un chantier procure une protection pour les travaux effectu\u00e9s par un entrepreneur ou en son nom, et qui seraient la cause de l\u2019\u00e9manation d\u2019un polluant dans l\u2019environnement. Cette assurance peut couvrir les projets en cours et achev\u00e9s, et inclure des garanties pour les dommages mat\u00e9riels et corporels, le nettoyage, la d\u00e9fense juridique et les amendes r\u00e9glementaires.<\/span><\/p>\n
\n<\/strong>L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution des lieux est con\u00e7ue pour vous aider \u00e0 prot\u00e9ger votre entreprise contre l\u2019\u00e9manation de polluants qui survient sur, sous ou \u00e0 des lieux dont vous \u00eates propri\u00e9taire ou locataire, ou qui en provient. Cette assurance peut vous prot\u00e9ger, en tant qu\u2019assur\u00e9, en cas de pertes d\u2019exploitation et vous rembourser les frais que vous aurez engag\u00e9s pour le nettoyage ou une intervention d\u2019urgence. De plus, vous pourriez \u00eatre couvert pour les r\u00e9clamations de tiers concernant des frais de nettoyage, ou encore des dommages mat\u00e9riels ou corporels qu\u2019ils auraient subis. Cette police peut \u00e9galement aider votre entreprise \u00e0 se conformer aux obligations usuelles des locateurs et des locataires, ainsi qu\u2019\u00e0 d\u2019autres ententes qu\u2019elle a pu conclure.<\/span><\/p>\n
\nLes atteintes \u00e0 l\u2019environnement ne se produisent pas que sur les lieux de votre entreprise ou les chantiers o\u00f9 vous travaillez. Chaque fois que des mat\u00e9riaux, de l\u2019\u00e9quipement ou des d\u00e9chets sont d\u00e9plac\u00e9s, il est possible que des polluants soient d\u00e9vers\u00e9s dans l\u2019environnement. L\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution en cours de transport couvre les incidents de pollution qui surviennent durant le chargement ou le d\u00e9chargement de produits ou de mat\u00e9riaux qui sont transport\u00e9s, exp\u00e9di\u00e9s ou livr\u00e9s par votre entreprise ou en son nom. Elle est offerte comme garantie facultative avec l\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution des lieux et l\u2019assurance responsabilit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la pollution provenant d\u2019un chantier.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div>