Les grandes soci\u00e9t\u00e9s multinationales ont besoin d\u2019une assurance de la responsabilit\u00e9 civile des administrateurs et des dirigeants (A et D) pour prot\u00e9ger les membres de leur conseil d\u2019administration contre les poursuites. Mais est-ce le cas pour les plus petites entreprises qui ont moins d\u2019employ\u00e9s et g\u00e9n\u00e8rent moins de revenus? Comme chaque d\u00e9cision que prend un administrateur ou un dirigeant l\u2019expose \u00e0 des poursuites de cr\u00e9anciers, de fournisseurs, de clients, de concurrents, de l\u00e9gislateurs, d\u2019employ\u00e9s et d\u2019actionnaires, la r\u00e9ponse est \u00ab oui \u00bb.<\/p>\n
1. Qu\u2019est-ce qu\u2019une police d\u2019assurance des A et D?<\/strong> 2. Pourquoi a-t-on besoin d\u2019une police des A et D?<\/strong> 3. Pourquoi ne pas prot\u00e9ger les administrateurs et les dirigeants uniquement avec les ressources de l\u2019entreprise?<\/strong> Articles reli\u00e9s :<\/p>\n 4. Quels \u00e9l\u00e9ments sont g\u00e9n\u00e9ralement exclus d\u2019une police d\u2019assurance des A et D?<\/strong>
\nL\u2019assurance de la responsabilit\u00e9 civile des administrateurs et des dirigeants (A et D) offre une protection financi\u00e8re aux administrateurs et aux dirigeants d\u2019une entreprise en cas de poursuite intent\u00e9e contre eux en raison de l\u2019ex\u00e9cution de leurs t\u00e2ches li\u00e9es \u00e0 l\u2019entreprise. Elle offre \u00e9galement une protection de bilan et peut inclure une garantie Responsabilit\u00e9 civile en mati\u00e8re de pratiques d\u2019emploi et relativement \u00e0 la responsabilit\u00e9 fiduciaire li\u00e9e aux r\u00e9gimes de retraite.<\/p>\n
\nDes all\u00e9gations peuvent \u00eatre faites par les actionnaires, les employ\u00e9s et les clients contre l\u2019entreprise et ses administrateurs. Comme les administrateurs et les dirigeants peuvent \u00eatre tenus responsables d\u2019actes r\u00e9pr\u00e9hensibles dans l\u2019accomplissement de leurs t\u00e2ches \u00e0 ce titre, la plupart d\u2019entre eux voudront \u00eatre prot\u00e9g\u00e9s et \u00e9viter de mettre leurs int\u00e9r\u00eats personnels en danger.<\/p>\n
\nLes grandes entreprises sont souvent en mesure de le faire, mais les plus petites entreprises n\u2019ont g\u00e9n\u00e9ralement pas la capacit\u00e9 financi\u00e8re ni le d\u00e9sir de proc\u00e9der ainsi.<\/p>\n\n
\nSont g\u00e9n\u00e9ralement exclus :<\/p>\n