{"id":15007,"date":"2025-10-29T12:00:57","date_gmt":"2025-10-29T16:00:57","guid":{"rendered":"http:\/\/www.federated.ca\/?p=15007"},"modified":"2025-11-24T16:30:16","modified_gmt":"2025-11-24T21:30:16","slug":"que-rechercher-chez-un-sous-traitant","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.federated.ca\/fr\/blog\/assurance\/que-rechercher-chez-un-sous-traitant\/","title":{"rendered":"Comment bien choisir vos sous-traitants"},"content":{"rendered":"<div class=\"fusion-fullwidth fullwidth-box fusion-builder-row-1 fusion-flex-container nonhundred-percent-fullwidth non-hundred-percent-height-scrolling\" style=\"--awb-border-radius-top-left:0px;--awb-border-radius-top-right:0px;--awb-border-radius-bottom-right:0px;--awb-border-radius-bottom-left:0px;--awb-flex-wrap:wrap;\" ><div class=\"fusion-builder-row fusion-row fusion-flex-align-items-flex-start fusion-flex-content-wrap\" style=\"max-width:1144px;margin-left: calc(-4% \/ 2 );margin-right: calc(-4% \/ 2 );\"><div class=\"fusion-layout-column fusion_builder_column fusion-builder-column-0 fusion_builder_column_1_1 1_1 fusion-flex-column\" style=\"--awb-bg-size:cover;--awb-width-large:100%;--awb-margin-top-large:0px;--awb-spacing-right-large:1.92%;--awb-margin-bottom-large:0px;--awb-spacing-left-large:1.92%;--awb-width-medium:100%;--awb-spacing-right-medium:1.92%;--awb-spacing-left-medium:1.92%;--awb-width-small:100%;--awb-spacing-right-small:1.92%;--awb-spacing-left-small:1.92%;\"><div class=\"fusion-column-wrapper fusion-flex-justify-content-flex-start fusion-content-layout-column\"><div class=\"fusion-text fusion-text-1\"><h3>Qu\u2019est-ce qu\u2019un sous-traitant?<\/h3>\n<p>Un sous-traitant est g\u00e9n\u00e9ralement une personne embauch\u00e9e par un entrepreneur, plut\u00f4t que directement par le client, pour travailler sur un projet. Les entrepreneurs font souvent appel \u00e0 des sous-traitants pour effectuer des t\u00e2ches sp\u00e9cialis\u00e9es. L\u2019entrepreneur principal g\u00e8re g\u00e9n\u00e9ralement l\u2019ensemble du projet, communique directement avec le client et voit \u00e0 ce que toutes les t\u00e2ches soient accomplies dans les d\u00e9lais et conform\u00e9ment aux normes. Les sous-traitants, quant \u00e0 eux, se concentrent sur des aspects particuliers du projet plut\u00f4t que sur sa gestion globale.<\/p>\n<p>Confier des travaux en sous-traitance peut avoir d\u2019importantes r\u00e9percussions sur votre entreprise, puisque vous et votre assureur pourriez \u00eatre tenus responsables des dommages caus\u00e9s par un sous-traitant qui n\u2019a pas souscrit d\u2019assurance. Vous devriez donc toujours exiger que les sous-traitants que vous engagez vous pr\u00e9sentent une <a href=\"https:\/\/vitrinelinguistique.oqlf.gouv.qc.ca\/fiche-gdt\/fiche\/8357637\/attestation-dassurance\">attestation d\u2019assurance<\/a>.<\/p>\n<p>Une attestation d\u2019assurance comporte des renseignements sur le titulaire de la police, qui servent \u00e0 confirmer l\u2019existence de son contrat d\u2019assurance. Pr\u00eatez une attention particuli\u00e8re \u00e0 la garantie de la responsabilit\u00e9 civile de tout sous-traitant et obtenez son attestation d\u2019assurance avant le d\u00e9but de n\u2019importe quel projet, ou annuellement s\u2019il travaille r\u00e9guli\u00e8rement pour vous.<\/p>\n<h3>Pourquoi engager des sous-traitants?<\/h3>\n<p><a href=\"https:\/\/www.federated.ca\/fr\/assurance-des-entreprises\/assurance-pour-entrepreneurs\/\">En tant qu\u2019entrepreneur<\/a>, vous souhaitez peut-\u00eatre restreindre vos activit\u00e9s \u00e0 des projets qui correspondent au domaine d\u2019expertise de votre entreprise. En ayant recours \u00e0 des sous-traitants, toutefois, votre entreprise pourrait accepter des projets plus importants et plus nombreux, et ainsi augmenter son chiffre d\u2019affaires.<\/p>\n<p>Lors de votre prochain projet de construction, vous pourriez devoir faire appel \u00e0 l\u2019un des types de sous-traitants suivants\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Entrepreneurs en syst\u00e8mes CVCA (chauffage, ventilation et climatisation)<\/li>\n<li>Applicateurs de cloisons s\u00e8ches<\/li>\n<li>\u00c9lectriciens<\/li>\n<li>Plombiers<\/li>\n<li>Peintres<\/li>\n<li>Entrepreneurs-couvreurs<\/li>\n<li>Entrepreneur en rev\u00eatement de sol<\/li>\n<li>Entrepreneurs en am\u00e9nagement paysager<\/li>\n<li>Foreurs de puits<\/li>\n<li>Entrepreneurs en excavation<\/li>\n<li>Installateurs de fosses septiques<\/li>\n<li>Entrepreneurs en dynamitage<\/li>\n<li>Entrepreneurs en b\u00e9ton<\/li>\n<li>Ma\u00e7ons<\/li>\n<li>Entrepreneurs sp\u00e9cialis\u00e9s dans les travaux d\u2019\u00e9tanch\u00e9it\u00e9<\/li>\n<li>Entrepreneurs en pavage<\/li>\n<li>Monteurs de charpentes<\/li>\n<li>Entrepreneurs en rev\u00eatement ext\u00e9rieur<\/li>\n<li>Entrepreneurs en isolation de b\u00e2timent<\/li>\n<li>Pl\u00e2triers<\/li>\n<li>Menuisiers de finition<\/li>\n<li>Constructeurs d\u2019escaliers<\/li>\n<\/ul>\n<p>Cette liste n\u2019est pas exhaustive, car on d\u00e9nombre plusieurs types d\u2019entrepreneurs sp\u00e9cialis\u00e9s dans d\u2019autres domaines.<\/p>\n<h3>Comment trouver un bon sous-traitant<\/h3>\n<p>La main-d\u2019\u0153uvre de talent est une denr\u00e9e rare. Voici quelques conseils pour vous aider \u00e0 trouver un bon sous-traitant.<\/p>\n<p><strong>Demandez des recommandations\u00a0:<\/strong> Il se peut que vos employ\u00e9s actuels, d\u2019autres entrepreneurs, des fournisseurs, des amis, des membres de votre famille ou m\u00eame des voisins puissent vous recommander le nom d\u2019un excellent sous-traitant parce qu\u2019ils le connaissent ou parce qu\u2019ils ont eu l\u2019occasion de travailler avec lui. Ces personnes pourraient m\u00eame avoir des photos \u00ab\u2009avant\u00a0et apr\u00e8s\u2009\u00bb de la transformation \u00e0 vous montrer ou vous inviter \u00e0 venir voir par vous-m\u00eame la qualit\u00e9 des travaux effectu\u00e9s.<\/p>\n<p><strong>Regardez autour de vous\u00a0:<\/strong> Est-ce que des travaux sont en cours dans votre voisinage ou est-ce qu\u2019un chantier semble bien entam\u00e9? Si vous pouvez voir les travaux en cours tout en restant hors du chantier, il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019un bon moyen de surveiller la progression du projet avant qu\u2019il ne prenne fin. Par la suite, vous pouvez communiquer avec le propri\u00e9taire de la maison ou l\u2019entrepreneur g\u00e9n\u00e9ral pour obtenir plus d\u2019information sur les sous-traitants retenus pour r\u00e9aliser le projet.<\/p>\n<h3>Cons\u00e9quences de faire affaire avec un sous-traitant qui a peu ou pas d\u2019assurance<\/h3>\n<p>Votre entreprise est peut-\u00eatre assur\u00e9e, mais cela ne veut pas dire que vos protections s\u2019appliquent aux sous-traitants que vous embauchez. Voici pourquoi il importe que les sous-traitants avec lesquels vous faites affaire d\u00e9tiennent leur propre assurance\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Votre entreprise peut \u00eatre tenue responsable des pertes subies si le sous-traitant n\u2019est pas assur\u00e9.<\/li>\n<li>Votre entreprise peut \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des pertes subies si le sous-traitant n\u2019est pas suffisamment assur\u00e9.<\/li>\n<li>En cas de r\u00e9clamation, votre compagnie d\u2019assurance pourrait \u00eatre tenue de verser une indemnit\u00e9 \u00e0 cause de votre sous-traitant, ce qui pourrait\u00a0:\n<ul>\n<li>avoir une incidence sur votre historique des sinistres;<\/li>\n<li>faire augmenter vos primes;<\/li>\n<li>faire augmenter vos franchises;<\/li>\n<li>avoir une incidence sur votre assurabilit\u00e9;<\/li>\n<li>vous obliger \u00e0 payer une franchise.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Questions \u00e0 se poser avant d\u2019engager un sous-traitant<\/h3>\n<p>Au moment de choisir un sous-traitant, il est important d\u2019effectuer une v\u00e9rification pr\u00e9alable des ant\u00e9c\u00e9dents de ce dernier, car cette v\u00e9rification pourrait prot\u00e9ger votre entreprise et vous \u00e9pargner du temps et de l\u2019argent dans le futur. Voici certains points sur lesquels vous devriez vous informer avant d\u2019engager un sous-traitant.<\/p>\n<p><strong>Ses ant\u00e9c\u00e9dents professionnels<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Le sous-traitant a-t-il r\u00e9cemment termin\u00e9 trois projets semblables au v\u00f4tre?<\/li>\n<li>Avez-vous v\u00e9rifi\u00e9 la qualit\u00e9 et la rapidit\u00e9 d\u2019ex\u00e9cution des travaux du sous-traitant aupr\u00e8s de propri\u00e9taires ou d\u2019entrepreneurs g\u00e9n\u00e9raux?<\/li>\n<li>Les employ\u00e9s du sous-traitant peuvent-ils effectuer le travail correctement?<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Son historique des sinistres<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Le sous-traitant a-t-il souscrit une assurance de la responsabilit\u00e9 civile appropri\u00e9e?<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>Le sous-traitant a-t-il subi un sinistre dans le pass\u00e9?<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Sa stabilit\u00e9 financi\u00e8re<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Avez-vous v\u00e9rifi\u00e9 la marge de cr\u00e9dit pour cautionnement du sous-traitant (le cas \u00e9ch\u00e9ant)?<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>Avez-vous obtenu un rapport sur la situation financi\u00e8re du sous-traitant aupr\u00e8s d\u2019une agence ind\u00e9pendante?<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Que faire une fois que vous avez choisi un sous-traitant<\/h3>\n<p>Apr\u00e8s avoir trouv\u00e9 un sous-traitant qui r\u00e9pond \u00e0 vos exigences, demandez-lui de vous montrer son attestation d\u2019assurance avant de signer un contrat de service avec lui. Si vous avez d\u00e9j\u00e0 sign\u00e9 un contrat avec le sous-traitant et qu\u2019il ne vous a fourni aucune attestation d\u2019assurance, demandez \u00e0 la voir d\u00e8s que possible. Il est essentiel que vous sachiez dans quelle mesure la responsabilit\u00e9 de votre entreprise serait engag\u00e9e si un probl\u00e8me survenait.<\/p>\n<h3>Que faire une fois les travaux termin\u00e9s<\/h3>\n<p>Une fois que le sous-traitant a termin\u00e9 son travail, inspectez votre propri\u00e9t\u00e9 avec lui pour vous assurer que les travaux ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 vos attentes. Utilisez une liste et, au besoin, cochez tous les \u00e9l\u00e9ments qui doivent \u00eatre r\u00e9par\u00e9s ou refaits. La liste vous aidera \u00e0 v\u00e9rifier que toutes les exigences de votre contrat ont \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es et \u00e0 vous assurer que vous \u00eates satisfait des travaux r\u00e9alis\u00e9s.<\/p>\n<h3>Prot\u00e9gez-vous et prot\u00e9gez votre entreprise avec une assurance<\/h3>\n<p>Malheureusement, m\u00eame si vous prenez toutes les pr\u00e9cautions n\u00e9cessaires, des accidents peuvent quand m\u00eame survenir. C\u2019est pourquoi il est important d\u2019avoir une protection ad\u00e9quate. Les assurances Federated offre des polices d\u2019assurance des entreprises sur mesure aux entrepreneurs afin de les aider \u00e0 r\u00e9duire les risques auxquels ils sont expos\u00e9s. Pour d\u00e9couvrir d\u2019autres fa\u00e7ons de prot\u00e9ger votre entreprise, consultez notre page sur l\u2019<a href=\"https:\/\/www.federated.ca\/fr\/assurance-des-entreprises\/assurance-pour-entrepreneurs\/\">assurance pour entrepreneurs<\/a> d\u00e8s aujourd\u2019hui.<\/p>\n<p><em>Le pr\u00e9sent billet de blogue est fourni uniquement \u00e0 titre informatif et ne vise pas \u00e0 remplacer les conseils de professionnels<\/em><em>. <\/em><em>Nous ne faisons aucune assertion et n\u2019offrons aucune garantie relativement \u00e0 l\u2019exactitude ou \u00e0 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des renseignements pr\u00e9sent\u00e9s. Nous ne pourrons en aucun cas \u00eatre tenus responsabl<\/em><em>es des pertes pouvant d\u00e9couler de leur utilisation.<\/em><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":11,"featured_media":37521,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[815],"tags":[11883],"class_list":["post-15007","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-assurance","tag-subcontractor-fr"],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO Premium plugin v27.3 (Yoast SEO v27.3) - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-premium-wordpress\/ -->\n<title>Comment bien choisir vos sous-traitants \u2013 Federated<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Le fait qu\u2019un sous-traitant ne soit pas assur\u00e9 peut affecter votre entreprise. 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