Table des matières
- Table des matières
- Qu’est-ce que l’assurance de la responsabilité civile professionnelle (erreurs et omissions)?
- Ai-je besoin d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle (Erreurs et omissions)?
- Qui devrait envisager de se procurer une assurance couvrant les erreurs et les omissions?
- Que couvre l’assurance de la responsabilité civile professionnelle (Erreurs et omissions)?
- Pouvez-vous prévenir complètement les sinistres?
- Autres types d’assurance auxquels vous devriez songer :
- Vous pensez avoir besoin d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle (erreurs et omissions) pour votre entreprise?
Qu’est-ce que l’assurance de la responsabilité civile professionnelle (erreurs et omissions)?
L’assurance de la responsabilité civile professionnelle, aussi appelée assurance Erreurs et omissions, contribue à vous protéger contre les réclamations découlant d’erreurs, d’omissions ou d’actes négligents dans votre travail qui entraînent une perte financière pour votre client. En règle générale, l’assurance Erreurs et omissions fait partie d’une solution d’assurance complète qui comprend également une police d’assurance de la responsabilité civile des entreprises.
Ai-je besoin d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle (Erreurs et omissions)?
Si vous êtes un professionnel ou une petite entreprise qui facture des services, de l’expertise ou des conseils à des clients, vous devriez songer à vous doter d’une assurance Erreurs et omissions, que vous exerciez vos activités dans un bâtiment commercial, à domicile ou en ligne.
Si un client vous poursuit pour une perte financière résultant d’une erreur, d’une omission ou d’une négligence présumée de votre part, la bonne police d’assurance Erreurs et omissions peut vous aider à couvrir les frais juridiques, du litige et de règlement (jusqu’à concurrence du montant assuré).
Voici quelques conséquences auxquelles s’expose une entreprise dépourvue d’assurance Erreurs et omissions :
- Votre entreprise devra assumer les frais associés aux procédures judiciaires, en plus des pertes financières découlant de la poursuite, et ce même si le jugement vous est favorable. Votre compte de banque tiendra-t-il le coup?
- Si vous ne disposez pas des fonds nécessaires pour couvrir vos frais juridiques, il pourrait falloir beaucoup de temps pour vous rétablir financièrement, ce qui freinera la croissance de votre entreprise. Vous pourriez même être contraint de vendre ou de fermer votre entreprise.
- Une poursuite peut entraîner bien plus que des frais juridiques élevés : les déboires judiciaires peuvent nuire à votre entreprise et même ternir votre réputation auprès de vos clients.
Qui devrait envisager de se procurer une assurance couvrant les erreurs et les omissions?
Tout professionnel qui fournit des services, une expertise ou des conseils à des clients peut bénéficier d’une assurance Erreurs et omissions. Cela inclut un large éventail de professions, notamment :
- conseillers stratégiques
- chefs de projet
- consultants en TI
- développeurs de logiciels
- professionnels du marketing
- rédacteurs
- photographes
- organisateurs de mariages
- designers d’intérieur
- accompagnateurs en gestion et en transition de carrière
Dans certains secteurs, l’assurance Erreurs et omissions peut être une obligation légale. Mais même dans les cas où cette assurance n’est pas obligatoire, s’en procurer une constitue une bonne décision d’affaires. En effet, même si la réclamation d’un client n’est pas fondée ou que vous n’êtes pas en tort, vous devrez quand même défendre votre entreprise devant les tribunaux, et vous risquez de devoir payer des milliers de dollars en frais juridiques. Et si un tribunal se prononce en faveur de votre client, cela pourrait porter un coup sérieux à vos finances et à votre réputation.
Que couvre l’assurance de la responsabilité civile professionnelle (Erreurs et omissions)?
L’assurance Erreurs et omissions couvre une variété d’erreurs qui peuvent survenir dans le cadre normal du travail :
- Erreurs, fautes ou omissions
- Conseils erronés
- Non-respect d’une échéance
- Défaut de fournir un service promis
- Négligence professionnelle
- Rupture de contrat
- Diffamation verbale ou écrite
L’assurance Erreurs et omissions peut aider à couvrir les frais juridiques, judiciaires et de règlements (si vous êtes reconnu responsable), ainsi que d’autres dépenses encourues au cours de ce processus. La couverture dont vous aurez besoin dépendra de différents facteurs tels que le type de services que vous offrez, la taille de votre entreprise et votre niveau d’exposition au risque.
Voici ce que l’assurance Erreurs et omissions ne couvre pas :
- Responsabilité civile générale, telle que les chutes
- Action fautive intentionnelle
- Activité illégale
Pouvez-vous prévenir complètement les sinistres?
Bien qu’une assurance soit essentielle pour protéger votre entreprise, rien ne peut éliminer totalement les risques auxquels vous êtes exposé. Toutefois, vous pouvez contribuer à les réduire, et nous pouvons vous aider! C’est ici que les programmes de prévention des Assurances Federated entrent en jeu!
Nous avons élaboré des programmes et des services exclusifs qui contribueront à accroître la sécurité de vos employés et de leur milieu de travail, ce qui est indispensable pour toute entreprise. Les conseillers experts de notre Service de prévention peuvent vous aider à concevoir, à mettre en œuvre et à appliquer un programme de sécurité. Ils peuvent aussi vous fournir de précieux conseils de sécurité, à vous comme à vos employés.
Si vous avez besoin d’aide rapidement, notre service Assistance Gestion du risque* vous offre un accès à notre équipe de conseillers experts en prévention, qui peuvent répondre à une multitude de questions portant sur la prévention des sinistres (automobiles, biens ou responsabilité civile, par exemple).
Autres types d’assurance auxquels vous devriez songer :
Assurance de la responsabilité civile des entreprises :
L’assurance de la responsabilité civile des entreprises, ou RCE, peut contribuer à vous protéger si vous êtes tenu juridiquement responsable de dommages corporels ou matériels subis par un tiers, par exemple en cas de chute d’un client. Elle peut aussi vous couvrir lorsque vous ou vos employés êtes en déplacement pour affaires.
Assurance des biens des entreprises :
L’assurance des biens des entreprises peut contribuer à la protection d’actifs physiques, comme la vitrine de votre commerce ou votre entrepôt. Elle peut aussi vous aider à couvrir les coûts de réparation ou de remplacement d’outils, d’équipement, de stocks, d’appareils électroniques et d’autres biens essentiels aux activités de votre entreprise.
Assurance automobile des entreprises :
L’assurance automobile des entreprises peut être utile si un de vos employés ou vous-même êtes blessés dans un accident impliquant un de vos véhicules d’entreprise. Elle peut aussi couvrir les frais de location si vous avez besoin d’un véhicule de remplacement temporaire pour voir à vos activités courantes après un accident couvert.
Assurance des pertes d’exploitation :
L’assurance des pertes d’exploitation est conçue pour vous aider à compenser vos pertes de revenu et à payer vos frais d’exploitation fixes si vous devez temporairement fermer votre entreprise pour y effectuer des réparations en raison d’un sinistre assuré. Elle inclut également une garantie des frais supplémentaires pour vous aider à reprendre vos activités le plus rapidement possible.
Assurance des cyberrisques :
L’assurance des pertes d’exploitation est conçue pour vous aider à compenser vos pertes de revenu et à payer vos frais d’exploitation fixes si vous devez temporairement fermer votre entreprise pour y effectuer des réparations en raison d’un sinistre assuré. Elle inclut également une garantie des frais supplémentaires pour vous aider à reprendre vos activités le plus rapidement possible.
Assurance responsabilité en cas de pollution
Cette assurance peut contribuer à protéger votre entreprise contre les pertes découlant de sinistres environnementaux. Par exemple, si vous entreposez du carburant dans vos locaux, elle peut vous offrir une protection si une fuite de carburant cause des dommages environnementaux à des tiers ou des dommages à vos installations.
