Si vos activités vous amènent à travailler avec des polluants importants, comme c’est notamment le cas pour les entreprises de construction générales, les entreprises de livraison de carburant et les garages et ateliers de réparation automobile, vous avez besoin d’une assurance responsabilité en cas de pollution. Cependant, de nos jours, presque toutes les entreprises traitent avec des polluants sous une forme ou une autre, qu’elles en soient conscientes ou non, et il faudrait donc toujours en tenir compte.
Le déversement de polluants, qu’il soit soudain et accidentel ou qu’il survienne graduellement, peut non seulement causer des dommages importants à l’environnement et à la collectivité, mais également porter atteinte à votre entreprise, à votre projet et à votre réputation et affecter vos finances. Sans assurance, vous pourriez avoir de la difficulté à reprendre vos activités après un incident.
L’assurance responsabilité en cas de pollution (parfois appelée assurance responsabilité contre l’atteinte à l’environnement) est conçue pour vous aider à vous protéger contre des dépenses coûteuses découlant de dommages causés à l’environnement. Cette protection s’étend au-delà de la couverture offerte par les polices standards d’assurance des biens et de la responsabilité civile des entreprises, lesquelles excluent généralement ce type de risque.
Bien que les incidents environnementaux soient peu fréquents, lorsqu’ils se produisent, ils sont souvent importants, coûteux et compliqués, et peuvent causer des dommages permanents à la réputation de votre entreprise (sur laquelle on ne peut mettre de prix).
Raisons pour lesquelles vous devriez songer à l’assurance en cas de pollution
Un polluant désigne tout irritant ou contaminant, y compris la fumée, les vapeurs, les émanations, les acides, les produits chimiques et les déchets. Toute personne qui travaille avec ces substances devrait envisager de se procurer une assurance responsabilité en cas de pollution, car il n’y a pas que les accidents qui peuvent causer de graves dommages à l’environnement.
Supposons par exemple que quelqu’un tente de voler un solvant stocké dans un réservoir situé sur votre propriété et que, ce faisant, la moitié de ce solvant se déverse du réservoir. Le solvant s’infiltre alors dans le sol, ce qui contamine une propriété et un cours d’eau voisins, et vous en êtes tenu responsable.
Ou encore, supposons que vous avez été embauché pour rénover un bâtiment. En cours de construction, une conduite d’eau est accidentellement endommagée; une fuite lente s’en suit et elle coule pendant plusieurs semaines avant d’être remarquée, causant des problèmes de moisissures. Il est possible que les frais de nettoyage ne soient pas couverts aux termes de votre police de la responsabilité civile des entreprises.
Les atteintes à l’environnement ne se produisent pas que sur les lieux qui vous appartiennent et sur vos chantiers. Si la pollution émane de matériaux transportés par votre entreprise ou par un transporteur agissant en votre nom, vous pourriez être tenu responsable.
Peu importe la taille de l’incident, il pourrait entraîner des poursuites, des frais juridiques, des enquêtes, des frais médicaux, le nettoyage de la zone et une atteinte à votre réputation. Bien que l’assurance pollution ne puisse pas effacer les dommages causés, elle peut vous aider à recouvrer les coûts de nettoyage et de neutralisation des polluants.
Contre quoi cette assurance vous protège-t-elle?
L’assurance en cas de pollution comprend un certain nombre de protections différentes, en fonction des besoins spécifiques de votre entreprise, notamment :
Assurance responsabilité liée à la pollution provenant d’un chantier : Cette assurance procure une protection pour les travaux effectués par un entrepreneur ou en son nom, et qui seraient la cause de l’émanation d’un polluant dans l’environnement. Elle peut couvrir les projets en cours et achevés, et inclure des protections pour les dommages matériels et corporels, le nettoyage, la défense juridique et les amendes réglementaires.
Assurance responsabilité liée à la pollution des lieux : Cette assurance procure une protection contre l’émanation de polluants qui survient sur, sous ou à des lieux dont vous êtes propriétaire ou locataire, ou qui en provient. Elle comprend, pour les assurés, une protection visant les pertes d’exploitation et le remboursement de frais engagés pour le nettoyage ou une intervention d’urgence, et pour les réclamations de tiers en ce qui concerne les frais de nettoyage, ou encore des dommages matériels ou corporels qu’ils auraient subis. Cette police peut également aider votre entreprise à se conformer aux obligations usuelles des locateurs et des locataires, ainsi qu’à d’autres ententes conclues.
Assurance responsabilité liée à la pollution en cours de transport : Chaque fois que des matériaux, de l’équipement ou des déchets sont déplacés, il est possible que des polluants soient déversés dans l’environnement. Cette assurance procure une protection contre les incidents de pollution qui surviennent durant le chargement ou le déchargement de produits ou de matériaux qui sont transportés, expédiés ou livrés par votre entreprise ou en son nom. Elle est offerte comme protection facultative avec l’assurance responsabilité liée à la pollution des lieux et l’assurance responsabilité liée à la pollution provenant d’un chantier.
Qui a besoin d’une assurance responsabilité en cas de pollution?
L’assurance en cas de pollution s’applique à une multitude d’entreprises dans un grand nombre de secteurs, même si ces entreprises n’utilisent pas directement de matières dangereuses. Par exemple, si vous possédez ou louez des biens immobiliers, vous êtes soumis à des risques environnementaux. De plus, les questions ESG (environnementales, sociales et de gouvernance) devenant de plus en plus prépondérantes, l’obtention d’une assurance responsabilité liée à la pollution des lieux est également une bonne pratique commerciale.
Mais certaines professions sont encore plus exposées. Par exemple, si vous êtes un entrepreneur qui travaille avec des substances dangereuses, l’assurance responsabilité liée à la pollution provenant d’un chantier est indispensable. Les professions pour lesquelles une assurance en cas de pollution devrait être fortement envisagée sont les suivantes :
- Menuisiers
- Marchands de combustibles
- Entrepreneurs généraux
- Entrepreneurs en aménagement paysager
- Fabricants de machinerie
- Entrepreneurs en mécanique
- Entrepreneurs en fosses septiques
- Entrepreneurs en construction d’aqueducs, d’égouts et de conduits
En matière de dommages environnementaux, il suffit d’un seul incident pour que votre entreprise subisse des dommages irrémédiables. La prévention est toujours la meilleure approche, mais des accidents peuvent se produire et dans ces cas, l’assurance en cas de pollution peut vous aider à réparer les dommages et à reprendre vos activités plus rapidement.
Protégez-vous et protégez votre entreprise
Malheureusement, vous ne pouvez pas toujours contrôler le sort de son entreprise. Vous pouvez toutefois décider de votre état de préparation, et se doter de la bonne assurance peut changer considérablement la donne. Pour découvrir d’autres façons de vous protéger, vous et votre entreprise, consultez notre page Web sur l’assurance responsabilité en cas de pollution dès aujourd’hui.
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