Qu’est-ce qu’un sous-traitant?

Un sous-traitant est généralement une personne embauchée par un entrepreneur, plutôt que directement par le client, pour travailler sur un projet. Les entrepreneurs font souvent appel à des sous-traitants pour effectuer des tâches spécialisées. L’entrepreneur principal gère généralement l’ensemble du projet, communique directement avec le client et voit à ce que toutes les tâches soient accomplies dans les délais et conformément aux normes. Les sous-traitants, quant à eux, se concentrent sur des aspects particuliers du projet plutôt que sur sa gestion globale.

Confier des travaux en sous-traitance peut avoir d’importantes répercussions sur votre entreprise, puisque vous et votre assureur pourriez être tenus responsables des dommages causés par un sous-traitant qui n’a pas souscrit d’assurance. Vous devriez donc toujours exiger que les sous-traitants que vous engagez vous présentent une attestation d’assurance.

Une attestation d’assurance comporte des renseignements sur le titulaire de la police, qui servent à confirmer l’existence de son contrat d’assurance. Prêtez une attention particulière à la garantie de la responsabilité civile de tout sous-traitant et obtenez son attestation d’assurance avant le début de n’importe quel projet, ou annuellement s’il travaille régulièrement pour vous.

Pourquoi engager des sous-traitants?

En tant qu’entrepreneur, vous souhaitez peut-être restreindre vos activités à des projets qui correspondent au domaine d’expertise de votre entreprise. En ayant recours à des sous-traitants, toutefois, votre entreprise pourrait accepter des projets plus importants et plus nombreux, et ainsi augmenter son chiffre d’affaires.

Lors de votre prochain projet de construction, vous pourriez devoir faire appel à l’un des types de sous-traitants suivants :

  • Entrepreneurs en systèmes CVCA (chauffage, ventilation et climatisation)
  • Applicateurs de cloisons sèches
  • Électriciens
  • Plombiers
  • Peintres
  • Entrepreneurs-couvreurs
  • Entrepreneur en revêtement de sol
  • Entrepreneurs en aménagement paysager
  • Foreurs de puits
  • Entrepreneurs en excavation
  • Installateurs de fosses septiques
  • Entrepreneurs en dynamitage
  • Entrepreneurs en béton
  • Maçons
  • Entrepreneurs spécialisés dans les travaux d’étanchéité
  • Entrepreneurs en pavage
  • Monteurs de charpentes
  • Entrepreneurs en revêtement extérieur
  • Entrepreneurs en isolation de bâtiment
  • Plâtriers
  • Menuisiers de finition
  • Constructeurs d’escaliers

Cette liste n’est pas exhaustive, car on dénombre plusieurs types d’entrepreneurs spécialisés dans d’autres domaines.

Comment trouver un bon sous-traitant

La main-d’œuvre de talent est une denrée rare. Voici quelques conseils pour vous aider à trouver un bon sous-traitant.

Demandez des recommandations : Il se peut que vos employés actuels, d’autres entrepreneurs, des fournisseurs, des amis, des membres de votre famille ou même des voisins puissent vous recommander le nom d’un excellent sous-traitant parce qu’ils le connaissent ou parce qu’ils ont eu l’occasion de travailler avec lui. Ces personnes pourraient même avoir des photos « avant et après » de la transformation à vous montrer ou vous inviter à venir voir par vous-même la qualité des travaux effectués.

Regardez autour de vous : Est-ce que des travaux sont en cours dans votre voisinage ou est-ce qu’un chantier semble bien entamé? Si vous pouvez voir les travaux en cours tout en restant hors du chantier, il s’agit là d’un bon moyen de surveiller la progression du projet avant qu’il ne prenne fin. Par la suite, vous pouvez communiquer avec le propriétaire de la maison ou l’entrepreneur général pour obtenir plus d’information sur les sous-traitants retenus pour réaliser le projet.

Conséquences de faire affaire avec un sous-traitant qui a peu ou pas d’assurance

Votre entreprise est peut-être assurée, mais cela ne veut pas dire que vos protections s’appliquent aux sous-traitants que vous embauchez. Voici pourquoi il importe que les sous-traitants avec lesquels vous faites affaire détiennent leur propre assurance :

  • Votre entreprise peut être tenue responsable des pertes subies si le sous-traitant n’est pas assuré.
  • Votre entreprise peut également être tenue responsable des pertes subies si le sous-traitant n’est pas suffisamment assuré.
  • En cas de réclamation, votre compagnie d’assurance pourrait être tenue de verser une indemnité à cause de votre sous-traitant, ce qui pourrait :
    • avoir une incidence sur votre historique des sinistres;
    • faire augmenter vos primes;
    • faire augmenter vos franchises;
    • avoir une incidence sur votre assurabilité;
    • vous obliger à payer une franchise.

Questions à se poser avant d’engager un sous-traitant

Au moment de choisir un sous-traitant, il est important d’effectuer une vérification préalable des antécédents de ce dernier, car cette vérification pourrait protéger votre entreprise et vous épargner du temps et de l’argent dans le futur. Voici certains points sur lesquels vous devriez vous informer avant d’engager un sous-traitant.

Ses antécédents professionnels

  • Le sous-traitant a-t-il récemment terminé trois projets semblables au vôtre?
  • Avez-vous vérifié la qualité et la rapidité d’exécution des travaux du sous-traitant auprès de propriétaires ou d’entrepreneurs généraux?
  • Les employés du sous-traitant peuvent-ils effectuer le travail correctement?

Son historique des sinistres

  • Le sous-traitant a-t-il souscrit une assurance de la responsabilité civile appropriée?
  • Le sous-traitant a-t-il subi un sinistre dans le passé?

Sa stabilité financière

  • Avez-vous vérifié la marge de crédit pour cautionnement du sous-traitant (le cas échéant)?
  • Avez-vous obtenu un rapport sur la situation financière du sous-traitant auprès d’une agence indépendante?

Que faire une fois que vous avez choisi un sous-traitant

Après avoir trouvé un sous-traitant qui répond à vos exigences, demandez-lui de vous montrer son attestation d’assurance avant de signer un contrat de service avec lui. Si vous avez déjà signé un contrat avec le sous-traitant et qu’il ne vous a fourni aucune attestation d’assurance, demandez à la voir dès que possible. Il est essentiel que vous sachiez dans quelle mesure la responsabilité de votre entreprise serait engagée si un problème survenait.

Que faire une fois les travaux terminés

Une fois que le sous-traitant a terminé son travail, inspectez votre propriété avec lui pour vous assurer que les travaux ont été réalisés conformément à vos attentes. Utilisez une liste et, au besoin, cochez tous les éléments qui doivent être réparés ou refaits. La liste vous aidera à vérifier que toutes les exigences de votre contrat ont été respectées et à vous assurer que vous êtes satisfait des travaux réalisés.

Protégez-vous et protégez votre entreprise avec une assurance

Malheureusement, même si vous prenez toutes les précautions nécessaires, des accidents peuvent quand même survenir. C’est pourquoi il est important d’avoir une protection adéquate. Les assurances Federated offre des polices d’assurance des entreprises sur mesure aux entrepreneurs afin de les aider à réduire les risques auxquels ils sont exposés. Pour découvrir d’autres façons de protéger votre entreprise, consultez notre page sur l’assurance pour entrepreneurs dès aujourd’hui.

 

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