En tant qu’entrepreneur, sous-traitant ou personne de métier qui travaille sur un chantier ou qui le gère, vous avez beaucoup de responsabilités diverses. Dans un tel contexte, votre entreprise et vous pourriez être tenus responsables en cas de problèmes, comme des vols, des blessures et des dommages causés à aux biens ou à l’équipement.

Des changements ont été apportés récemment par le Comité canadien des documents de construction (CCDC) : on demande maintenant aux entrepreneurs d’augmenter leur couverture d’assurance de la responsabilité civile pour la faire passer de cinq à dix millions de dollars afin de couvrir des risques plus élevés liés à la responsabilité (comme des dégâts d’eau attribuables à la malfaçon d’un plombier). Pour vous aider à connaître la manière dont les risques ont évolué et ce qu’il faut faire pour s’en prémunir, nous avons élaboré ce document technique. Vous pouvez l’utiliser pour évaluer votre stratégie de gestion des risques et renforcer votre plan de continuité des activités.

[Télécharger notre document technique sur les risques pour les entrepreneurs]

Types de risques pour les entrepreneurs

Gestion du parc automobile et de l’équipement de l’entrepreneur

Si vous êtes un petit entrepreneur, il est possible que vous utilisiez des véhicules que chacun ramène chez soi à la fin de la journée de travail, ce qui vous expose à des risques différents de ceux d’une entreprise de construction générale. Vous vous servez peut-être de camionnettes ou de fourgonnettes, qui ne sont pas considérées comme des véhicules utilitaires.

Quelle que soit l’envergure de vos activités, il est important de vous assurer que vos véhicules sont stationnés dans un endroit sûr – particulièrement s’ils contiennent des outils ou des matériaux valant des milliers de dollars. Vous êtes responsable de ces outils et matériaux, ainsi que de tout équipement qui se trouve à l’arrière d’un véhicule. Par exemple, s’il y a de l’équipement de pompage à l’arrière d’un camion, il faudra peut-être stationner le véhicule à l’intérieur en hiver afin que le gel n’endommage pas l’équipement.

Embauche de conducteurs

Les conducteurs professionnels sont embauchés précisément pour leurs compétences en conduite et sont soumis à la réglementation provinciale. Un sous-traitant ou une personne de métier peut avoir à conduire dans le cadre de son travail, comme pour transporter des matériaux vers un chantier, mais on ne l’embauche pas nécessairement pour ses compétences en conduite.

C’est un problème pour un grand nombre d’entrepreneurs, explique Fred Muldowney-Brooks, vice-président du Service de prévention des Assurances Federated, parce qu’une personne de métier peut être excellente dans son domaine, mais avoir un très mauvais dossier de conduite. Quoi qu’il en soit, du point de vue de l’assurance, c’est l’entrepreneur qui finira par payer pour les pertes éventuelles et il doit donc tenir compte de l’historique de conduite de la personne.

Les entrepreneurs devraient aussi mettre à jour régulièrement leur liste de conducteurs et en retirer les personnes qui ne sont plus à leur emploi, afin de limiter l’étendue de la couverture d’assurance. Ils peuvent aussi affecter une personne à une équipe si elle n’est pas à l’aise pour conduire.

Risques liés aux sous-traitants

Chutes

Tous les entrepreneurs du chantier devraient suivre une formation relative au travail sur des tours, des ponts et d’autres structures élevées. Si vous êtes un petit entrepreneur ou un sous-traitant engagé pour effectuer une tâche sur une structure en hauteur, vérifiez qu’il y a des mesures de protection en place pour prévenir les chutes.

Espaces clos

Les espaces clos sont des lieux où l’air peut devenir toxique, par exemple un réservoir de stockage, un tunnel d’égout ou une fosse creusée dans le sol. Un niveau d’oxygène trop élevé y augmente les risques d’incendie, tandis qu’un niveau trop bas peut causer la suffocation. Si vous devez travailler dans un espace clos, assurez-vous que l’air y est analysé et fait l’objet d’un suivi dans le cadre d’un programme de sécurité global.

Prévention incendie

Si vous travaillez dans un atelier ou une cour, il est important de vous assurer qu’il y a des détecteurs de fumée et d’incendie sur place, ainsi que des extincteurs. L’endroit doit être éclairé la nuit au moyen de projecteurs d’illumination et entouré de clôtures. Le matériel d’emballage, les combustibles et les explosifs doivent être entreposés à une distance sécuritaire des bâtiments et des entrepôts. Il faut identifier clairement les matériaux combustibles et les entreposer séparément.

Le recours fréquent au travail à chaud, qui comprend tous les procédés utilisant ou produisant des flammes, des étincelles ou de la chaleur, par exemple, le soudage, la découpe ou le brasage, cause un risque très élevé d’incendie. Les dommages sont souvent le résultat de la négligence, du manque de formation adéquate et de l’absence ou du non-respect de directives et de protocoles rigoureux de sécurité sur le travail à chaud. Il est important de mettre en place les contrôles, protocoles et pratiques nécessaires pour réduire au minimum le risque de sinistre.

Vol d’outils, de matériaux ou d’équipement

Des dizaines de millions de dollars d’outils et de matériel sont volés chaque année au Canada, et cette tendance est à la hausse. Le vol peut causer des retards dans la réalisation d’un projet en raison de la perte d’un équipement particulier, voire rare, ce qui peut augmenter les coûts du projet et entraîner des pénalités de retard.

Même si on ne peut pas empêcher tous les vols, les entrepreneurs peuvent compliquer la tâche des voleurs en marquant leurs outils et leur équipement (numéro ou logo de l’entreprise) et en suivant les véhicules ou l’équipement à l’aide d’un appareil GPS, d’un transpondeur ou d’un appareil d’identification par radiofréquence (RFID).

Tenue d’un registre

Pour un entrepreneur, tenir un registre signifie tenir l’inventaire actualisé du matériel et un registre détaillé de l’ensemble de l’équipement et des outils utilisés sur les chantiers. C’est un moyen de gérer et de suivre le matériel, ce qui est particulièrement utile quand on travaille sur plusieurs chantiers à l’aide de ressources partagées (et cela aide à déterminer s’il faut acheter ou remplacer quelque chose).

Il existe des services de tiers permettant de simplifier ce processus, comme Tool Inventory and Appraisal System (TIAS), un système qui fournit la liste à jour de tous les outils de votre atelier, en estime la valeur et l’état, et vous aide à déterminer si votre couverture d’assurance est excessive ou insuffisante.

Récupération d’équipement volé

Les systèmes de marquage des biens, comme MicroDOT, vous permettent de marquer vos outils et votre équipement à des fins d’identification et d’authentification. MicroDOT, par exemple, grave de façon chimique sur les équipements un minuscule numéro de série de la taille d’une tête d’épingle, invisible à l’œil nu. Bien que cela n’empêche pas le vol de ces équipements, vous pourrez prouver qu’ils vous appartiennent s’ils sont récupérés.

Les entrepreneurs peuvent envisager d’enregistrer leur équipement et de signaler les vols à l’organisme Échec au crime, au fabricant de l’équipement et à la police.

Responsabilité

De nombreux sinistres et de nombreuses responsabilités, ainsi que les réclamations qui en découlent, sont rarement le résultat de la négligence d’un entrepreneur dans le cadre d’un projet, mais s’expliquent plutôt par le simple fait qu’après un incident, l’entrepreneur n’est pas en mesure de fournir les renseignements demandés sur le travail effectué et les matériaux achetés ni de présenter les documents permettant de vérifier le travail accompli par les sous-traitants. C’est pourquoi la diligence raisonnable a autant d’importance.

Mais la diligence raisonnable suppose aussi la formation – initiale et continue – des employés et la supervision adéquate des apprentis. Envisagez aussi la mise en œuvre d’un programme de santé et de sécurité reposant sur des pratiques de documentation bien définies, des procédures, des inspections précédant le travail et le contrôle de qualité.

Prévention des infections

En avril 2020, l’Association canadienne de la construction (ACC) a élaboré le document COVID-19 – Protocoles normalisés pour tous les chantiers de construction canadiensqui est mis à jour à mesure que de nouvelles pratiques sont instaurées. Dans le cadre de ces protocoles, il faut miser sur une approche multidimensionnelle qui passe par des pratiques rigoureuses de nettoyage et d’hygiène, l’aménagement adéquat des espaces et l’adoption de nouveaux comportements par les employés. Il faut aussi établir un plan fondé sur les pratiques exemplaires des secteurs public et privé, qui est communiqué ensuite à tous les travailleurs, y compris les sous-traitants et les personnes de métier.

Cyberrisques

Les nouvelles technologies révolutionnent le travail des entreprises de construction et des entrepreneurs. Ces derniers ont recours, par exemple, au BIM (modélisation des données d’un bâtiment), aux logiciels de gestion de projet ou aux véhicules autonomes pour faire des gains d’efficacité dans leurs activités quotidiennes. La robotique intégrée peut accroître l’efficacité des méthodes de construction, des drones peuvent surveiller les chantiers et l’Internet des objets (IdO) peut servir à faire le suivi de l’équipement.

Mais l’adoption de ces nouvelles technologies offre aussi de nouvelles possibilités aux pirates informatiques qui veulent s’emparer de vos précieuses données. Dès que vous avez un système informatique (peu importe sa taille, sa complexité ou sa fréquence d’utilisation), votre entreprise s’expose à une attaque. Par conséquent, plus vous recourez à l’informatique, plus vous êtes vulnérable à des menaces comme les rançongiciels, le harponnage, la cyberfraude et le piratage informatique. Dans le monde de la construction et chez les entrepreneurs, les TI sont de plus en plus présentes, sur les chantiers comme ailleurs, et les cyberrisques augmentent.

Une assurance fiable peut vous aider à protéger votre entreprise

Il est essentiel de connaître les risques qui menacent les entrepreneurs et les mesures permettant de les contrer. Mais avant de s’engager dans un projet, il est également important de s’assurer que l’entreprise a une protection adéquate en cas d’incident. Notre équipe d’experts sectoriels peut vous aider à élaborer une solution sur mesure qui répondra à vos obligations contractuelles et à vos autres besoins particuliers. Visitez notre page sur l’assurance conçue pour les entrepreneurs si vous voulez en savoir plus!

 

Le présent billet est fourni uniquement à titre informatif et ne vise pas à remplacer les conseils de professionnels. Nous ne faisons aucune assertion et n’offrons aucune garantie relativement à l’exactitude ou à l’intégralité des renseignements qu’il contient. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables des pertes pouvant découler de l’utilisation de ces renseignements.